Marseille : suspension de la fermeture de la mosquée des Bleuets
L’imam Ismail, entouré de ses avocats Sefen Guez (à gauche) et Rafik Chekkat (à droite), lors d’une conférence de presse dans les locaux adjacents à la mosquée des Bleuets, à Marseille, le 9 septembre 2024, après la décision de fermeture de la mosquée par le préfet de police des Bouches-du-Rhône. (Photo : Miguel Medina / AFP)
Samedi (11 octobre), le tribunal administratif de Marseille a suspendu l’arrêté ordonnant la fermeture de la mosquée des bleuets. Un soulagement pour le lieu de culte.
En bref
- Le tribunal administratif de Marseille a suspendu la fermeture de la mosquée des Bleuets.
- Le juge des référés estime que l’arrêté portait atteinte à la liberté fondamentale du culte.
- La décision concerne une fermeture administrative prévue pour deux mois.
- L’imam Ismaïl et ses soutiens saluent une décision favorable au dialogue.
- La préfecture des Bouches-du-Rhône peut encore saisir le Conseil d’État.
« Le juge des référés décide que la décision de fermeture de la Mosquée des Bleuets (…) porte atteinte à la liberté fondamentale du culte. (…) Les propos et publications de l’imam mis en cause sur les réseaux sociaux, anciens ou plus récents ne présentent pas une menace actuelle de provoquer la haine ou la violence de personnes », précise la décision du tribunal administratif de Marseille rendue le 11 octobre.
Le juge des référés a donc suspendu l’exécution de l’arrêt ordonnant la fermeture de la mosquée marseillaise pour une durée de deux mois. Le juge indiquait, par ailleurs, qu’aucun « comportement contraire à la loi de 1905, n’était établi ».
La mosquée appelle à l’apaisement et au dialogue
« C’est une victoire pour la liberté religieuse, la liberté d’expression, les principes de laïcité et d’autonomie des cultes, malmenés par l’acharnement de la préfecture des Bouches-du-Rhône », se félicitait, samedi (11 octobre) sur X, Me Chekkat, l’avocat du lieu de culte. Ce dernier saluait une décision d’apaisement.
C’est également le soulagement et l’apaisement que retenait la mosquée des Bleuets : « Dans un esprit d’apaisement des relations de notre association avec les services de la préfecture des Bouches-du-Rhône, nous allons les contacter par l’intermédiaire du Conseil du Culte Musulman des Bouches-du-Rhône afin de pouvoir planifier une rencontre ».
L’imam Ismaïl, de son vrai nom Smaïn Bendjilali, savourait cette victoire et se projetait vers l’avenir : « Nous allons continuer de travailler dans la sérénité, et nous espérons pouvoir engager de véritables discussions avec le préfet pour apaiser les tensions et reconstruire un dialogue sincère et respectueux ».
La préfecture peut saisir le Conseil d’État
Le Conseil Départemental du Culte Musulman des Bouches-du-Rhône (CDCM-13) saluait (11 octobre) le respect de la liberté de culte : « Le juge des référés a reconnu qu’une telle fermeture constituait une atteinte à la liberté fondamentale du culte (…) Cette décision marque une victoire du bon sens, en rappelant que la liberté de culte est un principe essentiel de la République ».
La préfecture a désormais deux semaines pour faire appel de cette décision devant la Conseil d’Etat. Le 25 septembre dernier, le préfet Georges-François Leclerc estimait que, malgré sa condamnation pour « apologie du terrorisme » en juin dernier, l’imam Ismaïl continuait « de proférer des propos qui sont des incitations à la haine et à la violence ».
Le préfet des Bouches-du-Rhône avait donc signé, le 6 octobre, un arrêté ordonnant la fermeture de la mosquée des Bleuets.
Vos questions sur la suspension de la fermeture de la mosquée des Bleuets à Marseille
Pourquoi la fermeture de la mosquée des Bleuets avait-elle été ordonnée ?
Le préfet des Bouches-du-Rhône estimait que des propos attribués à l’imam Ismaïl constituaient des incitations à la haine et à la violence.
Que reprochait la préfecture à l’imam Ismaïl ?
Le préfet évoquait notamment des publications et propos sur les réseaux sociaux, ainsi qu’une condamnation pour « apologie du terrorisme » en juin dernier.
Pourquoi le tribunal administratif a-t-il suspendu la fermeture ?
Le juge des référés a estimé que les éléments avancés ne caractérisaient pas une menace actuelle de provoquer la haine ou la violence.
La mosquée des Bleuets est-elle définitivement ouverte ?
La décision suspend l’arrêté de fermeture. La préfecture dispose encore d’un délai pour faire appel devant le Conseil d’État.
Quelle a été la réaction de l’imam Ismaïl ?
Il a appelé à poursuivre le travail « dans la sérénité » et à reconstruire un dialogue avec la préfecture.
